transit par le territoire

См. также в других словарях:

• transit — [ trɑ̃zit ] n. m. • 1663; it. transito, lat. transitus « passage » 1 ♦ Comm. Dérogation au paiement des droits (de douane, d octroi), accordée à une marchandise qui ne fait que traverser un territoire; passage en franchise. Marchandises en… …   Encyclopédie Universelle

• TRANSIT — n. m. T. de Douanes et de Contributions indirectes Faculté de faire passer des marchandises, des denrées par le territoire d’un état, d’une commune, sans payer les droits de douane ou d’octroi, à condition qu’elles ne fassent que traverser ce… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

• Territoire de Delhi — Delhi  Ne doit pas être confondu avec New Delhi. National Capital Territory of Delhi Vue de cet État sur la carte de l Inde …   Wikipédia en Français

• Territoire de la Capitale nationale de Delhi — Delhi  Ne doit pas être confondu avec New Delhi. National Capital Territory of Delhi Vue de cet État sur la carte de l Inde …   Wikipédia en Français

• Admission sur le territoire français au titre de l’asile — Droit d asile en France Introduction Droit des étrangers (France) …   Wikipédia en Français

• Zone de transit — Zone d attente pour personnes en instance Introduction Droit des étrangers (France) …   Wikipédia en Français

• 2008 par pays en Europe — Années : 2005 2006 2007  2008  2009 2010 2011 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècle …   Wikipédia en Français

• 2009 par pays au Proche-Orient — Années : 2006 2007 2008  2009  2010 2011 2012 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècle …   Wikipédia en Français

• Ligne bleue (Chicago Transit Authority) — Pour les articles homonymes, voir Ligne bleue. Chicago Blue Line Réseau Chicago L …   Wikipédia en Français

• Géopositionnement par satellite — Global Positioning System Pour les articles homonymes, voir GPS (homonymie). Le Global Positioning System plus connu par son sigle GPS, que l on peut traduire en français par « système de positionnement mondial » ou encore (en… …   Wikipédia en Français

• Révélations de télégrammes de la diplomatie américaine par WikiLeaks — Les révélations de télégrammes de la diplomatie américaine par WikiLeaks (WikiLeaks Cablegate ou Cablegate en anglais) sont la diffusion de mémos confidentiels de la diplomatie des États Unis par le site internet lanceur d alerte WikiLeaks. Ce… …   Wikipédia en Français